Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGENEUVE
CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE

Numéro de dépôt :
1689057
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1998
DOMAINE DE LA GRANGENEUVE de CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE

Déposée le 6 septembre 1988 par CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE, domicilié(e) Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Protec - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGENEUVE est expirée depuis le 6 septembre 1998.

CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRANGENEUVE , PRIEURE D APPELLES , CHATEAU LE RALE , CHATEAU DE CHARBONNIERE , CHATEAU LE GRAND RENON , CHATEAU LE MAYNE , CHATEAU GEROME LAMBERTIE , CHATEAU LES ROCS SIVADONS , CHATEAU LA TOUR SIVADONS , MOULIN DES GORINS


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION DES LEVES SAINT ANDRE - Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France


Cabinet Protec - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Vins bénéficiants d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA GRANGENEUVE